Conditions Générales

d'Utilisation et de Vente

CGU & V

I. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION - CGU

 

ARTICLE 1. INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Claire Emeraude est une microentreprise individuelle.

 

En tant que microentreprise individuelle, Claire Emeraude a exercé auprès de l'INSEE son droit à ne plus faire partie de la liste de diffusion commerciale de ses données, conformément à l'Article A123-96 du Code du Commerce.

 

Claire Emeraude est aussi une Marque Française enregistrée à l'INPI sous le Numéro National : 4 289 387.

Par conséquent, les marques verbales et visuelles (logos) Claire Emeraude sont protégées.

Leur utilisation sans autorisation écrite de Claire Emeraude, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Elle est admise à des fins strictement pédagogiques (présentation des Soins & Aides de Claire Emeraude, etc.).

Pour toute autre réutilisation, nous contacter

 

 

SIREN : 790 848 485

APE : 8690F

 

En tant que Microentreprse Individuelle Profession Libérale BNC CIPAV, Dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).

 

Editeur : Le Site www.claireemeraude.com (ci-après “Site Claire Emeraude” ou “le Site”) est édité par Claire Emeraude, dont le siège siège social est situé à l’adresse suivante : 129, Rue de Mon Désert – 54000 Nancy, France, et immatriculée au SIRET : 790 848 485 00054 – APE : 8690F.

Adresse e-mail : eleonore@claireemeraude.com

 

Directrice de Publication : la directrice de publication du Site est Claire Emeraude.

Conception : Le Site www.ClaireEmeraude.com est la propriété de l’entreprise Claire Emeraude qui a en charge sa réalisation et son contenu éditorial.

Hébergement : Le Site Claire Emeraude est hébergé par GoDaddy.com, LLC, 14455 N. Hayden Rd. - Scottsdale, AZ 85260, USA via wix.com.

En vous connectant au Site, vous bénéficiez d'une connexion sécurisée HTTPS.


 

ARTICLE 2. PRÉSENTATION DU SITE

Le Site Claire Emeraude a pour objet de proposer de manière anecdotique et générale:

  • Un espace d’éveil aux internautes,

  • une présentation de l’activité professionnelle consistant en des Aides Energétiques & Spirituelles,

  • des articles en lien avec l’activité,

  • la vente d’accompagnements énergétiques à distance et en personne.


 

ARTICLE 3. CONTACT

L’utilisateur peut contacter l’éditeur, par le biais de formulaires de contact présents sur le Site, pour toute demande de renseignement et d’informations sur l’activité.

Par ailleurs, pour toute question ou demande d’information concernant le Site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse e-mail suivante : eleonore@claireemeraude.com ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : Claire Emeraude – 129, Rue de Mon Désert – 54000 Nancy, France.


 

ARTICLE 4. ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).

 

L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du Site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.

Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le Site.

 

En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du Site ne saurait être effectué par l’utilisateur.


 

ARTICLE 5. ACCÈS ET NAVIGATION

L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du Site.

 

La connexion et la navigation sur le Site Claire Emeraude valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (ci-après CGU&V), quels que soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.

 

Les présentes CGU&V s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du Site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.


 

ARTICLE 6. GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du Site, l’éditeur pourra à tout moment :

  • suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’internaute,

  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les Lois Nationales ou Internationales, ou avec les Règles de la Nétiquette,

  • suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.


 

ARTICLE 7. RESPONSABILITÉS

L’éditeur n’est responsable que du contenu qu’il a lui-même édité.

L’éditeur n’est pas responsable :

  • des inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet

  • en cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du Site avec un matériel ou logiciel quel qu’il soit,

  • des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles, résultant de l’utilisation ou des difficultés d’utilisation du Site ou de ses services,

  • des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant,

  • des contenus ou activités illicites utilisant son Site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard de traitement de données à caractère personnel,

  • des applications, choix, décisions de l’utilisateur,

  • d’aider énergétiquement l’utilisateur sans sa demande clairement formulée et/ou sans son règlement de l’Aide Energétique choisie et/ou sans la réalisation de sa propre part de boulot,

  • des déductions, conclusions, interprétations de l'utilisateur des informations et soins contenus sur ce Site, ni des suites des soins entrepris par l'utilisateur.

 

 

Claire Emeraude n'est pas docteur en médecine ni médecin ni psychologue, ni psychiatre, et ne dispense pas d'avis médical ou autre forme d'avis professionnel ni ne prescrit l'utilisation d'une quelconque technique comme une forme de diagnostique ou de traitement d'une quelconque condition physique, émotionnelle ou médicale.

L'intention de Claire Emeraude est uniquement d'offrir des informations et soins énergétiques et quantiques de natures anecdotique et générale qui pourraient faire partie de votre quête d'un bien-être émotionnel et spirituel.

Dans l'éventualité où vous ou d'autres utiliseraient ces informations, soins ou autres, Claire Emeraude décline toute responsabilité pour les directes ou indirectes conséquences.

L'utilisateur, lecteur ou client devrait consulter son Docteur en Médecine, Psychologie, Psychiatrie ou autres professionnels avant d'appliquer quelconques de ces informations ou d'entreprendre quelconques des soins proposés ou d'en tirer des déductions, conclusions ou interprétations.

Claire Emeraude décline toute responsabilité quant aux applications, choix, décisions, déductions, conclusions et interprétations des informations, soins et autres proposés sur ce Site, ou entrepris par l'utilisateur, lecteur ou client suite à sa lecture de ce Site.

Par ailleurs, le Site Claire Emeraude ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.

 

L’utilisateur est responsable :

  • de la protection de son matériel et de ses données,

  • de l’utilisation qu’il fait du Site ou de ses services,

  • de ses déductions, conclusions, interprétations, choix et décisions,

  • s’il ne respecte ni la lettre, ni l’esprit des présentes CGU&V.


 

ARTICLE 8. LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres Sites internet sur lesquels Claire Emeraude n’exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l’éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces autres Sites.

 

L’éditeur n’autorise pas, sans son accord préalable, la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son Site. Il ne pourra s'agir dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.

 

En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au Site www.claire emeraude.com et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit.

 

Sont exclus de cette autorisation les Sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe, discriminatoire ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Enfin, Claire Emeraude se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son Site, si l’éditeur l’estime non conforme à sa politique éditoriale.


 

ARTICLE 9. COLLECTE DE DONNÉES

Les informations personnelles fournies par l'utilisateur au prestataire sont destinées à un usage strictement interne et exclusivement dans le cadre des demandes de l'utilisateur, ses interrogations, Soins et facturations. Aucune information personnelle ne sera cédée ni vendue à un tiers, à un quelconque moment. 

 

Ce Site est en HTTPS afin de permettre à l'utilisateur une connexion sécurisée au Site, et de lui garantir le maximum de sécurité lors de sa navigation sur le site https://www.ClaireEmeraude.com

Cela signifie par exemple que toute information personnelle volontairement transmise par l'utilisateur via ce Site est protégée.

En outre, les informations personnelles fournies par l'utilisateur au prestataire sont destinées à un usage strictement interne et exclusivement dans le cadre de ses demandes et/ou Soins.

Personnellement n'aimant ni les spams ni les intrusions, aucune information personnelle fournie par l'utilisateur au prestataire n'est cédée ou vendue à un tiers, à un quelconque moment. 

Claire Emeraude s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les seules informations personnelles collectées et reçues par le prestataire sont celles que vous avez fourni dans le cadre de vos demandes et/ou Soins, et vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit simplement via un email à l’adresse Eleonore@ClaireEmeraude.com en y précisant vos nom(s), prénom(s), adresse et adresse(s) email, et copie de votre carte nationale d'identité, la Loi imposant compréhensiblement la responsabilité de vérifier que l'auteur de l'email est bien le propriétaire de ces données.

ARTICLE 10. COOKIES

Les cookies sont de petits fichiers textes stockés sur le disque dur de tout utilisateur d’internet, et par conséquent aussi de tout Site Internet. Ces cookies ont pour objectifs de notamment faciliter l’expérience du visiteur et d'améliorer l’interactivité du Site.

 



Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir de cookies, qu'il se reporte au fichier d'aide de la CNIL à l'adresse : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser 

ou au fichier d’aide de votre navigateur Internet. Tous deux vous indiqueront la procédure à suivre pour bloquer tous les cookies ou pour être averti avant de les enregistrer.


 

ARTICLE 11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structuration du Site mais aussi les textes, logo, graphiques, images, photographies, sons, vidéos, présentations et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par la Législation Française et Internationale sur le Droit d'Auteur et la Propriété Intellectuelle.

 

En outre, Claire Emeraude est aussi une Marque Française enregistrée à l'INPI sous le Numéro National : 4 289 387

Par conséquent, les marques verbales et visuelles (logos) Claire Emeraude sont protégées.

Leur utilisation sans autorisation écrite de Claire Emeraude, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Elle est admise à des fins strictement pédagogiques (présentation des Soins & Aides de Claire Emeraude, etc.).

Pour toute autre réutilisation, nous contacter

 

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le Site.

 

L’accès au Site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de Propriété Intellectuelle relatif à un élément du Site, lesquels restent la propriété exclusive de l’éditeur.

Il est interdit à l’utilisateur d’introduire des données sur le Site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.


 

ARTICLE 12. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la Loi Française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les Tribunaux Français conformément aux règles de compétence en vigueur.




 

II. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - CGV

 

PREAMBULE

Le Site est édité par le prestataire de services Claire Emeraude, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 129, Rue de Mon Désert – 54000 Nancy, France, et immatriculée au SIRET : 790 848 485 00054 – APE : 8690F.

Adresse e-mail : eleonore@claireemeraude.com

En tant que Microentreprise Profession Libérale BNC CIPAV, l’entreprise individuelle Claire Emeraude est dispensée d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).

 

Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les Conditions Générales de Vente de services.

 

Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues entre, d'une part, l’entreprise individuelle Claire Emeraude, domiciliée au 129, Rue de Mon Désert – 54000 Nancy, France, et immatriculée au SIRET : 790 848 485 00054 – APE : 8690F, son Site internet www.claireemeraude.com, ci-après dénommé le prestataire de services.

 

Et, d'autre part, les internautes qui souhaitent effectuer un achat sur le Site www.claireemeraude.com, et/ou suite à leur prise connaissance des Aides Energétiques présentées sur ce même Site, ci-après dénommé le client.

 

Les présentes conditions régissent la vente de tout service et produit présenté sur le Site www.claireemeraude.com par l’entreprise individuelle Claire Emeraude. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l'exclusion de toute autre condition. Les services et produits ne sont proposés à la vente qu'aux personnes physiques non commerçantes.

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après “CGV”) définissent donc les droits et obligations réciproques contractuels du prestataire de services et de son client dans le cadre d’une vente en personne, à distance, par voie électronique, de services et produits.

 

Les CGV régissent exclusivement la relation entre le prestataire de services et le client.

 

Les CGV expriment l’intégralité des obligations des parties. Le client est réputé les avoir lu et accepté sans réserve, faute de quoi son achat ne sera pas validé.

 

En cas de doute sur l’une des conditions de vente, les usages en vigueur dans le secteur de la vente, notamment à distance par des sociétés dont le siège social est en France, et le Code de la Consommation, s’appliquent.

 

Le prestataire de services se réserve le droit de modifier ponctuellement les CGV. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.



 

ARTICLE 1. PRESTATION DE SERVICES EN LIGNE

Par l’intermédiaire du Site, le prestataire de services fournit au client une prestation de services en ligne présentant avec exactitude la description et les conditions des services vendus à distance ou en personne, sans que les photographies aient une valeur contractuelle.

 

La prestation de services est présentée avec la plus grande exactitude possible et consiste en une Aide Energétique.

Toutefois, en cas d’erreurs ou omissions dans la présentation, la responsabilité du prestataire de services ne pourra être engagée de ce fait.

 

Les honoraires, les conditions de vente et les taxes afférentes à la vente des services sont précisés sur le Site du prestataire de services.


 

ARTICLE 2. PRIX

Le prestataire de services se réserve le droit de modifier ses honoraires à tout moment en les publiant en ligne.

 

Seuls s’appliqueront les honoraires en vigueur indiqués au moment du paiement.

 

Les honoraires sont indiqués en Euros et toutes taxes comprises.

 

Les honoraires tiennent compte des taxes applicables au jour du paiement et tout changement du taux de ces taxes sera automatiquement répercuté sur le honoraires des services en ligne. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le honoraires de vente des services.

 

Le prestataire de services n’étant pour autant pas une banque, il se réserve le droit d’éventuellement accorder un échelonnement de paiement des honoraires relatifs à l’Aide Energétique et/ou Aides Energétiques, c’est à dire au service et/ou services demandés par le client.

 

Le paiement de la totalité des honoraires doit être réalisé avant que le service n’est débuté (préparation) ou avant sa réalisation effectuée.


 

ARTICLE 3. Ni au Détriment de l’Un, Ni au Détriment de l’Autre

Ces Aides Energétiques sont proposées à des clients adultes, responsables recherchant sincèrement, volontairement et honnêtement à s’en sortir, à être énergétiquement aidées, à également faire leur propre part du boulot, et non à la recherche d’une baguette magique réglant en quelques ridicules fois ce dont ils ont souffert depuis quelques décennies, faisant tout à leur place, et sans qu’ils n’aient rien à faire.

 

En rien le prestataire de services n’a pour objectif, ni le souhait de se substituer aux clients s’adressant à lui, ni à leur vendre du rêve.

 

Ces clients sont réputés s’adresser à lui pour recevoir un complément d’aide, via des voies énergétiques, en sus de leurs propres efforts et de celles et ceux qu’elles auront choisi de consulter par ailleurs.

 

Il importe au prestataire de services que le responsable libre-arbitre de chacune des parties soit dûment honoré, que les relations soient de celles qui tirent vers le haut, et non l’inverse, voire contribuent à la restauration du sens des clients de leurs droits, libertés, responsabilités, autonomies et indépendances, et qu’elles respectent les règles usuelles de bienséances, élégances et courtoisies.

 

Le prestataire de services reconnaît que la détresse puissent effectivement faire agir, sans le vouloir, dans un sens contraire au “ni détriment de l’un, ni au détriment de l’autre”. Cependant, il ne reconnaît pas la constante volonté de nuire sous prétexte de détresse ou souffrance. Soit on veut s’en sortir, soit on veut volontairement nuire à, voire détruire soi et les autres, y compris l’aide pourtant volontairement recherchée et contractée, dans notamment l’illusion que cela apaiserait la frustration, et plus, causés par des sentiments de détresse et d’impuissance, voire auto-destructifs.

 

Dans ces cas là, le prestataire de services choisira de se retirer de toute situation volontairement menée par le client vers des cieux qui ne sont ni bons pour le client, ni pour le prestataire de services lui-même, et sa poursuite d’aider énergétiquement, au mieux de ses possibilités et sainement, ses autres clients.

 

En rien les Soins Energétiques / Quantiques et Spirituels ou Enseignements, ne remplacent ni ne visent à remplacer, ni ne peuvent remplacer une visite ou un diagnostic formulé par votre Docteur en Médecine, Psychologie et/ou Psychiatrie, et encore moins leurs traitements et leurs résultats.

Les Soins proposés via le Site https://ClaireEmeraude.com sont des compléments aux Soins Allopathiques, pas des substituts.

En cas de contact pour des soucis de santé, le client est dans l'obligation d'être déjà préalablement suivi par un docteur en médecine.

 

Le prestataire rappelle qu’il aide énergétiquement, et n’est en rien, ni n’a la volonté d’être un substitut aux, notamment, aides psychologiques et autres aides éclairantes ou professionnelles, ni à être confondu avec leurs praticiens. Les processus d’obsessionnellement appeler à l’aide puis de chercher à détruire l’aide, ou même de refuser de véritablement sortir du confort du connu jusque là, même si et quand cela est inconscient pour le client, et que le client refuse de s’en accorder conscience, ce qui serait pourtant un solide début de sortir de ce comportement incohérent avec les intérêts mêmes du client, ne sont pas du ressort du prestataire de services.

 

Le prestataire de services reconnaît fermement, amoureusement et en toute clarté aussi ne pas être en mesure d’aider énergétiquement toutes et tous, cela dépendant notamment aussi du client lui-même.

 

Aussi, le “ni au détriment de l’un, ni au détriment de l’autre”, induit également que le client recherche une aide énergétique et un prestataire de services sérieux, et que de même le prestataire de services aide énergétiquement les clients sérieux. Les “touristes énergétiques” et “consommateurs” d’Aides Energétiques comme ils consomment des friandises, c’est à dire sans réelle volonté d’aller de l’avant et mieux avec leurs challenges ne sont point les bienvenus, ni encouragés à contacter le prestataire de services.

 

Cette activité professionnelle est bien plus qu’un simple business, va au-delà d’une source de gains financiers pour le prestataire de services. Cette activité professionnelle est pratiquée par le prestataire de services avec une réputée patience, générosité et bonté, offrant gratuitement toujours beaucoup plus que ce qui est payé.

 

Cependant, le prestataire de services aimant l’harmonie dans tous les domaines de sa vie, se range aux législations et Lois régissant son activité professionnelle.

 

Le prestataire de services se réserve par conséquent le droit, en cas de non-respect des Conditions Générales d’Utilisation et/ou des présentes Conditions Générales de Vente, de décliner la demande d’aide du client et/ou d’annuler toutes prestations de services et d’en effectuer les éventuels et conséquents remboursements dans les conditions définies ci-après.


 

ARTICLE 4. Commande et Validation de la Commande

Les Aides Energétiques proposées sont : 

1) Consultations à Distance par Messenger,

2) Fichiers Digitaux de Soins  dits Audios Self-Help en Téléchargement,

3) Ateliers-Retraites en Personne.

Article 4.1 Conditions

Aucun prérequis n'est nécessaire.

Le prestataire de services se réserve néanmoins le droit de refuser toute Aide Energétique aux "touristes" et autres "consommateurs" à la recherche de baguettes magiques, et par conséquent de ne pas répondre à ces demandes, les décliner et/ou de procéder aux remboursements en conséquence, et d'inviter le client à aller rechercher aide auprès d'autres.

 

Article 4.2 Commande

 

A tout moment, via le Site, le client pourra procéder de manière sécurisée dans les règles de l'art au règlement de l'Aide Energétique de son choix.

Les informations à fournir avec tout règlement sont à l'unique destination de la préparation des Soins payés et/ou de l'établissement de leur facturation.

 

Ces informations sont limitées au strict minimum.

 

A réception de son règlement, le client recevra Confirmation  de son paiement et de ses Soins, voire lien de téléchargement par voie électronique des Soins payés. 

Le prestataire de services se réserve le droit d’annuler la commande du client en cas de défaut de paiement, d’adresse erronée ou de tout autre problème sur le compte du client.

La réception de son règlement vaut toujours acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, et le client recevra sa Confirmation par voie électronique.

 

Dans tous les cas, responsablement, et préalablement à l’envoi de son règlement, le client devra lire les présentes Conditions Générales de Vente.

Son choix de s'informer sur le Site des Soins proposés sans prendre connaissance des CGU & V dont le lien apparaît sur chaque page du Site, reste son choix et responsabilité.


Les règlements se font, sauf conditions particulières accordées par écrit au client, exclusivement par PayPal et via le lien sécurisé PayPal fourni sur le Site Claire Emeraude.

 

Tout règlement reçu incomplet et/ou après la date limite de réception, pourra, selon le choix du client, être remboursé, déduction faite des frais de remboursement imposés par PayPal, et le client sera alors informé de la réalisation du remboursement par email, ou pourra être conservé au crédit du client pour l’allouer ultérieurement à l’Aide Energétique de son choix. Dans le cas du choix du crédit, le client recevra alors un email confirmant le montant du crédit et sa liberté de l’allouer à l’Aide Energétique de son choix.

 

Tout règlement reçu via un autre lien sécurisé de Paiement que celui fourni sur le Site, ou un autre biais, sera remboursé, déduction faite des frais de remboursement imposés par PayPal, ou retourné, et le client en sera, par email, informé et invité à rechercher aide auprès de tous autres prestataires de services de son choix.

 

Aucune annulation et aucun remboursement ne pourra être demandé après réception d'un règlement. Le client est donc invité à agir en adulte responsable.



 

ARTICLE 5. CONFIRMATION ET PAIEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE

Il s’agit d’une commande de prestation de services avec obligation de paiement à l’avance, ce qui signifie que la passation de la commande implique la lecture et acceptation des présentes CGV, et un règlement complet des honoraires ainsi dus avant préparation ou réalisation de la Commande.

 

Le client est le seul décisionnaire de quand lire et accepter les présentes CGV, et de quand et si il souhaite s’inscrire à l’Aide Energétique de son choix, à son propre rythme, dans la limite des dates limites d’inscription et autres conditions mentionnées sur les pages afférentes à ces Aides.

 

5.1 PAIEMENT

Dans le cadre des Aides Energétiqures proposées, à savoir : Consultations, Audios Self-Help et Ateliers-Retraites, le règlement est exclusivement par PayPal, service toujours gratuit pour le client, toujours payant pour le prestataire de services, mais permettant de gagner en temps de traitements administratifs.

 

Le client garantit au prestataire de services qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, et reconnaît que les informations données à cet effet valent preuve de son consentement aux présentes CGV, à la vente comme à l’exigibilité des sommes dues au titre de la commande.

 

Le prestataire de services se réserve également le droit de refuser une prestation de services émanant d’un acheteur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une prestation de services précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

5.2 CONFIRMATION

Sous réserve du respect citées dans ces présentes CGV, à encaissement du paiement complet du client, le prestataire de services transmet à ce dernier, sur l’adresse électronique précisée par le client, notamment : confirmation de l’encaissement du paiement, de l’Aide Energétique choisie, des date et horaire du rendez-vous, voire lieu du rendez-vous en cas d'Aide Energétique en Personne, ou envoi du lien de téléchargement du fichier Audio Self-Help choisi par le client.

 

Le prestataire de services est tenu d’adresser une facture à la demande du client.

 

Pour toute question relative à la prestation de services, le client pourra contacter le prestataire aux coordonnées suivantes :

par email à eleonore@claireemeraude.com,

ou par courrier au 129, Rue de Mon Désert , 54000 Nancy, France.


 

ARTICLE 6. SIGNATURE

Conformément aux dispositions de la Loi n° 2000-230 du 13 mars 2000, l’envoi, la réception et/ou l’encaissement du et/ou des règlements du client, valent preuve de l’accord du client aux présentes CGV et commande, de l’exigibilité des sommes dues au titre de la commande de la prestation de services, signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.


 

ARTICLE 7. PREUVE DE LA TRANSACTION

Les communications, commandes et paiements intervenus entre le client et le prestataire de services pourront être prouvés grâce aux registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du prestataire de services dans des conditions raisonnables de sécurité. Les emails de réception de règlement, les emails de confirmations et les factures sont archivés sur un support fiable et durable considéré, notamment, comme un moyen de preuve.


 

ARTICLE 8. MODE DE PAIEMENT

Sauf accord écrit du prestataire de services, les paiements se font exclusivement par PayPal.

L’ensemble des modes de paiement ainsi mis à la disposition du client sont listés sur le Site du prestataire de services. Le client garantit au prestataire de services qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la passation de commande.

 


 

ARTICLE 9. DROIT DE RÉTRACTATION & REMBOURSEMENT

Conformément aux dispositions de l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, l’utilisateur ne pourra faire valoir son droit de rétractation, ni demander remboursement, une fois le service débuté ou effectué.

A savoir, en ce qui concerne les Consultations, AUCUNE annulation et AUCUN remboursement ne pourront être demandés. Seule un crédit ou une replanification à une date ultérieure pourra être demandée.

En ce qui concerne les Ateliers-Retraites, ceux-ci induisant une masse de travail préparatoire encore plus importante et un tiers pour la location de la Salle, UCUNE annulation, AUCUN remboursement et AUCUNE replanification ne pourront être demandés après réception de votre règlement.

En ce qui concerne les Audios Self-Help, AUCUN remboursement ne pourra être demandé après réception ou téléchargement du fichier Audio.

L'envoi et la réception du règlement du client valent, notamment, acceptation :

    • des présentes CGV & U,

    • qu’aucune rétractation ni annulation ne pourra être demandée par le client en dehors des conditions précitées,

    • qu’aucun incident de paiement ne sera accepté,

    • qu’aucun changement de dates d'Atelier-Retraite ne pourra être demandé,

    • qu’aucun remboursement des sommes déjà encaissées ne pourra ensuite être demandé dans le cadre d'un éventuel paiement échelonné gracieusement accordé pour un Atelier-Retraite,

    • et qu’en cas, notamment, d’incident de paiement, valant non-respect de l’engagement pris par le client, aucun remboursement des règlements déjà encaissés ne sera fait, que l'Atelier-Retraite sera annulé par le prestataire de services, que les règlements non-encaissés seront retournés, et que le client sera alors invité à rechercher aide auprès d’autres de son choix.

 

Il est rappelé que l’échelonnement des règlements, si et quand accordé, ne constitue point un délai supplémentaire de réflexion, mais une aide gratuite non obligatoire accordée par le prestataire de services, qui, pour rappel, n'est pas une banque.

 

Il est rappelé que le prestataire n’est point une banque et accorde gracieusement et sans obligation ces échelonnements sans intérêts ni rémunérations.

 

Le client doit prendre conscience qu’il lui est tout à fait possible d’économiser par lui-même, comme un adulte responsable de ses choix et projets, puis de régler en une fois sa commande souhaitée, dans la limite des dates limites d’inscription.

 

Les dates des Ateliers-Retraites sont généralement volontairement annoncées près d’un an à l’avance, voire plus d’un an à l’avance, afin notamment de permettre au client de mûrir son choix, d’économiser à son rythme, si et quand cela est son projet de s’engager dans un Atelier-Retraite.

 

Si et quand le prestataire de services est dans l’obligation de repousser ou d’annuler un Atelier-Retraite, le prestataire de services s’engage alors à rembourser intégralement tous règlements déjà encaissés et de retourner tous règlements non-encaissés.


 

ARTICLE 10. PROTECTION DES DONNÉES

Le prestataire de services conservera dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction.

Le prestataire de services garantit son client de la protection des données personnelles de ce dernier.

Le client a un droit d’accès, de modification et de suppression des informations transmises au prestataire de services, notamment en s’adressant à cet effet au prestataire de services selon les modalités suivantes :

simplement par email, copie de sa carte nationale d'identité jointe, à eleonore@claireemeraude.com ou par recommandé au 129, Rue de Mon Désert, 54000 Nancy, France.


 

ARTICLE 11. FORCE MAJEURE

Les parties seront exonérées de leurs obligations, dans le cas où une circonstance indépendante de leur volonté, constitutive d’un cas de force majeure, empêcherait leur exécution. Les obligations des parties seront suspendues.

 

La partie qui invoque une telle circonstance, devra en avertir l’autre partie immédiatement, à sa survenance et à sa disparition.

 

Sont considérés comme des cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles, définis comme tel par la Jurisprudence Française et notamment, le blocage des moyens de transports, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, et l’arrêt des réseaux de télécommunication.

 

Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.


 

ARTICLE 12. NULLITÉ PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente venait à être déclarée nulle par application de la Loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une Juridiction Française, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.


 

ARTICLE 13. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Le prestataire de services est installé en France d’une manière stable et durable pour exercer effectivement son activité, quel que soit, s’agissant d’une personne morale, le lieu d’implantation de son siège social.

 

Aussi, les présentes CGV sont soumises à l’application du Droit Français, à l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne.

 

En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité au prestataire de services pour obtenir une solution amiable.

 

A défaut d’accord amiable, le client, s’il contracte en tant que consommateur, pourra engager une procédure devant la Juridiction Française de son choix, et s’il contracte en tant que professionnel, pourra engager une procédure devant le Tribunal du lieu du siège social du prestataire de services.


 

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129, Rue de Mon Désert

54000 Nancy - France

Tél : 06 52 97 96 51

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Email : Eleonore@ClaireEmeraude.com

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